De quelle nationalité est un enfant naissant dans un avion ?

Si une naissance a lieu dans un espace international (par exemple un navire en eau internationale ou un avion au-dessus de l'océan), le nouveau-né dispose généralement de la nationalité du pavillon que bat le navire, ou de celle où est enregistré l'avion, en plus de celle de ses parents. Cela n'est cependant valable que si le pays accorde la nationalité par droit du sol.

Sources

Il n'y a pas encore de sources.

Commentaires préférés

rem170

rem170

Il n'existe aucune convention internationale qui réglemente les naissances à bord d'un avion ou d'un bateau. Chaque pays applique ses propres normes. Sauf si le nouveau né est "apatride" ; auquel cas la nationalité du "pavillon" prévaut. Ceci n'est écrit que dans la convention internationale des apatrides. L'enfant prend donc dans les autres cas la nationalité de ses parents. Aux USA, pour exemple qui applique le "droit du sol", l'enfant pourra demander la nationalité s'il est né au moment où l'avion survolait le territoire US. C'est pas gagné :) mais il pourra demander. Sur Air France, l'enfant aura la nationalité des parents, point... Si les parents ont deux nationalités, ce seront les règles en vigueur dans chacun des pays qui s'appliqueront.
CousinGui

CousinGui

Ok, ma mère est Hispano/Australienne, mon père est Cubano/Gongolais et je suis né dans un avion d’Air france/KLM ( compagnie Franco néerlandaise ) On fait comment là ?!!
nonpeutetre

nonpeutetre

J'ai même lu (sur SCMB je pense) que certaines compagnies aériennes offrent des voyages gratuits à vie à toute personne qui nait dans ses avions. Info à vérifier.

Tous les commentaires

oceantrotter

oceantrotter

Dernière naissance dimanche dernier à la fête des pères ! https://www.seatrade-cruise.com/news/during-their-repatriation-flight-two-carnival-crew-deliver-baby
aurelius84

aurelius84

Ce cas de figure pour la France est arrivé depuis moins de 30ans car l'ex footballeur Rio mavuba est né en Atlantique de parents Angolais et lui il as la seul nationalité française
etlomb77

etlomb77

Mes enfants ont trois nationalités et peuvent prétendre à une quatrième: Je suis français, expat au Canada (mais pas encore citoyen canadien). Ma femme est américaine. Mes deux derniers enfants sont nés en sol Canadien. Ils sont donc (après toute la paperasse), Franco-Canado-Americains. Comme ma femme est aussi d'origine Dominicaine, ils pourraient demander la nationalité de la Rep. Dominicaine (mais il faut aller à l'ambassade à New York et c'est un peu loin). Et puis avec une nationalité du pays le plus puissant au monde, une nationalité du Commonwealth et une d'un pays Européen, je ne crois pas qu'ils aient intérêt à demander celle d'une petite île des Caraïbes ;-)
TlexPhotographe

TlexPhotographe

Prendre l'avion enceinte peut vous être refusé mais cela diffère évidemment selon les compagnies aériennes. Par exemple chez Corsair au delà de 7 mois c'est refusé. Il y a aussi des compagnies qui demandent un certificat médical pour vous y autoriser. Il est également possible que votre venue soit refusée en cas de grossesse multiple au delà de 34 semaines chez Transavia. À contrario vous pouvez limite être sur le point d'accoucher que vous pouvez embarquer sur American Airlines à 7 jours du terme sous certificat. Bref toujours se renseigner sur la compagnie si vous souhaitez prendre l'avion mais dès que vous rentrez dans le 3em trimestre c'est quand même déconseillé.
Revax

Revax

Tout enfant née en France peut-être français!
HugoStar

HugoStar

Bah dis donc si c’est sur un bateau, beaucoup auront la nationalité des Îles Caïmans !
nonpeutetre

nonpeutetre

J'ai même lu (sur SCMB je pense) que certaines compagnies aériennes offrent des voyages gratuits à vie à toute personne qui nait dans ses avions. Info à vérifier.
rem170

rem170

Il n'existe aucune convention internationale qui réglemente les naissances à bord d'un avion ou d'un bateau. Chaque pays applique ses propres normes. Sauf si le nouveau né est "apatride" ; auquel cas la nationalité du "pavillon" prévaut. Ceci n'est écrit que dans la convention internationale des apatrides. L'enfant prend donc dans les autres cas la nationalité de ses parents. Aux USA, pour exemple qui applique le "droit du sol", l'enfant pourra demander la nationalité s'il est né au moment où l'avion survolait le territoire US. C'est pas gagné :) mais il pourra demander. Sur Air France, l'enfant aura la nationalité des parents, point... Si les parents ont deux nationalités, ce seront les règles en vigueur dans chacun des pays qui s'appliqueront.
CousinGui

CousinGui

Ok, ma mère est Hispano/Australienne, mon père est Cubano/Gongolais et je suis né dans un avion d’Air france/KLM ( compagnie Franco néerlandaise ) On fait comment là ?!!